SHAM publie, pour la 3ème année consécutive, le Panorama du Risque médical des établissements de santé. Cette nouvelle édition rassemble les différents aspects de la sinistralité en Responsabilité Civile Médicale (RCM) des établissements de santé assurés par SHAM.

En présentant, en tout transparence, les résultats statistiques de l’assurance de RCM, SHAM a trois objectifs :

• Sensibiliser et répondre aux interrogations des professionnels de santé sur la nature des risques inhérents à leur activité,
• Informer les acteurs de santé sur les causes des accidents médicaux, dont beaucoup sont évitables, sur le coût du risque et son évolution,
• Partager les constats effectués lors des visites de risques et les recommandations de nos experts, afin d’accompagner les établissements dans leur démarche de prévention et de gestion des risques.

Le Panorama 2006 met en perspective deux tendances concernant la sinistralité en RCM :

• après trois années de maîtrise, la fréquence des réclamations repart à la hausse sur le premier semestre 2007,
• le coût des sinistres corporels graves progresse très fortement principalement du fait de l’inflation de la jurisprudence des juridictions administratives.

Jean-Yves NOUY, Directeur général de SHAM, précise que « jusqu’à présent la baisse de la fréquence des réclamations a compensé la hausse du coût des sinistres corporels, permettant ainsi une stabilité tarifaire. Toutefois, la hausse de la fréquence des réclamations et la forte inflation de la jurisprudence des juridictions administratives, si elles se confirment, risquent de conduire à un relèvement tarifaire pour les hôpitaux publics. »

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