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Sham

2 min | le 15/05/20

M-Santé ou Mobile-Santé

La définition la plus communément admise de la m-santé ou mobile-santé est la suivante : « Les pratiques médicales et de santé publique supportées par des appareils mobiles, tels que les téléphones mobiles, les dispositifs de surveillance des patients, les PDA et autres appareils sans fil ».

La M-Santé ou mobile-santé fait partie intégrante de la thématique de l'e-santé : les technologies qu'elle emploie permettent et prolongent le développement et l'expansion des disciplines de plus en plus affirmées de la télémédecine, domaine important de la santé qui rassemble télé-santé, télé-expertise et téléconsultations.

La m-santé, c'est quoi ?

Selon l’OMS, la m-santé prend en compte toutes « les pratiques médicales et de santé publique reposant sur des dispositifs mobiles tels que les téléphones portables, tablettes, systèmes de surveillance des patients, assistants numériques personnels et autres appareils sans fil ».


Ils permettent, par exemple, le rappel de rendez-vous par sms, la télémédecine mobile, l’envoi sur smartphone de messages de prévention ou de suivi, etc.

mobile santé

La référence aux dispositifs mobiles implique non seulement l’utilisation du téléphone, mais aussi, plus largement de toute la technologie sans fil, et également des objets connectés.

Ces nouvelles manières d'exercer la médecine remettent parfois en question les façons de faire déjà établies, notamment au niveau de la juridiction.

Il convient néanmoins de distinguer objets connectés et applications mobiles car si l’objet connecté est fréquemment lié à une application au sein du téléphone, il s’agit pour autant de deux éléments différents.

Les objets connectés

Un objet connecté dans le cadre de la M-Santé, qu'est ce que c'est ?

Les objets connectés sont définis par la Haute Autorité de Santé (HAS) comme des « dispositifs connectés à l’Internet pouvant collecter, stocker, traiter et diffuser des données ou pouvant accomplir des actions spécifiques en fonction des informations reçues ».

Ceci étant, il n’existe pas en droit français de définition légale de la notion d’objets connectés, ni même de consensus autour d’une définition technique.


Les objets connectés peuvent néanmoins être présentés comme :

  • tout instrument, appareil, équipement, matière, produit ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels ;
  • dotés de capteurs et de système de connectivité ;
  • communicants via un réseau.

Les objets connectés ne doivent pas être confondus avec les systèmes d'information, qui fournissent le socle sur lequel s'appuient le fonctionnement des objets connectés.

L’usage des objets connectés est double : alors que certains sont utilisés comme dispositifs médicaux, d’autres sont davantage des objets de bien-être.

Parmi ces objets, ou logiciels, seuls ceux ayant été conçus par leur fabricant pour être utilisés à des fins médicales pourront être qualifiés de dispositifs médicaux (DM) et faire l’objet à ce titre d’un marquage CE attestant de leur conformité à la réglementation. Ces DM entrent alors dans le champ de surveillance de l’ANSM.


En tout état de cause, l’intégration de la m-santé aux pratiques médicales telles que les téléconsultations et la télé-expertise reste conditionnée par la fiabilité des données médicales et par la protection des données de santé individuelles transmises.

Merci de votre intérêt pour le travail des Experts Sham !