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Le point sur | 4 min | Published le 18/12/20 - Dernière mise à jour le 29/11/21
Nouvelle certification HAS : « La rupture »
La HAS a présenté le 1er décembre 2020 la nouvelle version de certification des établissements de santé pour la qualité des soins. Le terme de V2020 a disparu des discours, marquant le passage d’une notion d’évaluations itératives à une continuité dans l’accompagnement des établissements à l’amélioration de la qualité et la sécurité des soins.
Trois ambitions dans la nouvelle démarche
Médicaliser et mieux prendre en compte le résultat de la prise en charge du patient cela se traduit :
- par une construction consensuelle des critères du référentiel en lien avec les bonnes pratiques professionnelles
- par l’utilisation de méthodes d’investigation permettant la reconnaissance directe de l’implication des soignants dans la démarche d’amélioration et de sécurisation de leurs pratiques : « les traceurs ». Ces évaluations viseront à mesurer la pertinence et la coordination des parcours proposés aux patients ainsi que le suivi de l’amélioration de sa santé (résultats) et l’ajustement des soins proposés.
Simplifier la démarche dans tous ces aspects
La simplification de la démarche passe tout d’abord par une absence d’obligation en matière de préparation de la visite. En effet, aucune consigne spécifique n’est donnée aux établissements pour organiser leur démarche. L’établissement pourra utiliser les outils mis à disposition par la HAS pour réaliser, « s’il le souhaite », une évaluation interne à un instant T. Toutefois, il est « néanmoins invité » à partager avec la HAS, une fois par an, les résultats de ses évaluations (EPP, indicateurs, patients traceurs…) quelques soient les méthodes utilisées. Les appréciations sont binaires (oui/non) et ciblées sur le résultat.
La simplification du rapport d’évaluation passe par un rendu plus synthétique, sous quinze jours après la visite avec 4 niveaux possibles de certification :
Valoriser l’insertion territoriale des établissements de santé et la construction des parcours de soins
Si la partie 4 du référentiel, correspondant initialement aux groupements hospitaliers de territoire, a été reléguée à une version ultérieure élargie à la coordination territoriale des soins, il n’en demeure pas moins que l’établissement devra démontrer son engagement aux projets territoriaux de parcours via la mise en adéquation de ses ressources internes aux besoins du territoire.
Trois chapitres regroupent les exigences attendues :
Le patient
Force est de constater la part importante donnée à l’engagement des patients en tant qu’acteur de sa prise en charge et de sa sécurité. La maîtrise du savoir expert par le patient et la reconnaissance de ses capacités et de son autonomie par les équipes sont au cœur de ce nouveau référentiel. 45 critères y sont consacrés (34 du chapitre 1 et 11 du chapitre 3) mettant en exergue le respect de ses droits fondamentaux et son empowerment (responsabilisation) dans les soins. La méthode patient traceur, utilisée lors de la visite mais aussi dans le cadre de l’évaluation interne sera la méthode privilégiée pour apprécier cet engagement.
Les équipes
Il est acquis aujourd’hui que la bonne coordination des équipes de soins, internes et/ou externes à l’établissement, est un facteur déterminant de l’amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des prises en charge. À travers 20 critères, le chapitre 2.2 cible sur les composantes de cette coordination : régulation au SAMU, orientation aux urgences ; projet de soins en hospitalisation, conciliation médicamenteuse… avec en filigrane le dossier patient, complet et accessible par tous. Les exigences en matière de maîtrise des pratiques à risques, soit dans le cadre d’une activité spécifique (bloc opératoire, maternité…), soit transversales (transfusion sanguine, risque infectieux, rayons ionisants…) sont renforcées.
Les établissements
A travers le chapitre 3 les établissements et plus spécifiquement leur gouvernance vont devoir faire preuve de leadership pour atteindre les objectifs en matière de coordination territoriale, de développement de l’implication des patients, de travail en équipe et de prise en compte de la qualité de vie au travail de leurs professionnels.
Un des premiers défis qui se posera à eux, sera de maintenir la dynamique d’amélioration continue auprès des professionnels engagés dans les démarches précédentes pour l’appropriation des nouveautés : découpages des thématiques, outils (CALISTA versus SARA), méthodes d’évaluation (cf schéma) ...
…et de développer cette dynamique auprès de tous les professionnels de terrain, sollicités lors des prochaines visites de certification.
Si vous désirez en apprendre plus sur les certifications en établissements de santé, vous pouvez consulter notre article sur la préparation de la certification commune V2020.
