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Thématique

Risques des Biens

inondation

L'inondation, un risque maîtrisable

Le point sur | 2 min | le 17/12/20

Plus d’un mois après la tempête Alex qui a ravagé les vallées de la Roya, la Vésubie et la Tinée, l’accès à certains villages est toujours difficile voire impossible en véhicules, les routes n’étant pas encore sécurisées. De nombreux bâtiments ont été détruits ou rendus partiellement ou totalement inexploitables y compris un des hôpitaux de Tende, le lit de la rivière coulant à présent dans les sous-sols de l’établissement et dont la structure n’est plus à ce jour soutenue que par un seul des trois pilotis initialement présents.

tribunal administratif expertise médicale cover

Valeur de l’expertise CRCI devant le juge administratif

Infos juridiques | 4 min | le 11/01/21

Après six années de mise en œuvre, la procédure d’indemnisation des accidents médicaux devant les commissions régionales de conciliation et d’indemnisation (CRCI) tend à trouver aujourd’hui sa pleine légitimité. La prise en compte du rapport d’expertise diligentée dans le cadre de cette procédure d’indemnisation par le juge administratif, saisi d’un recours suite à l’avis rendu par l’une de ces commissions, en est une illustration.

exigences de sécurité du ministère de la santé

Les exigences du Ministère de la Santé pour lutter contre la malveillance

Le point sur | 3 min | le 12/04/17

Une instruction parue en novembre 2016 demande que tout établissement de santé public et privé formalise et prenne les mesures nécessaires à la sécurisation de leur structure. L’objectif principal est ainsi de limiter les risques et les conséquences d’un éventuel attentat ou cyberattaque.

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Un agent de sécurité incendie peut-il aussi être agent de sûreté ?

Le point sur | 5 min | le 15/05/16

Les faits de violence s'accentuent en milieu hospitalier : afin de pallier à cette recrudescence de l'insécurité dans les milieux de la santé, des moyens de lutte contre les violences ont été mis en place, notamment la double casquette d'agent de sécurité incendie et agent de sûreté des établissements de santé.

prévention du risque chimique en établissement de santé

Risque chimique en établissement de soins : les bonnes pratiques

Le point sur | 5 min | le 30/07/13

La présence et l’utilisation de substances chimiques dans un établissement de soins entraîne des risques auxquels l’ensemble du personnel peut être exposé. Afin de réduire ces risques et pour maintenir la santé et la sécurité du personnel, des règles simples peuvent être appliquées.

liquides inflammables en établissement de santé cover

Les liquides inflammables en établissement hospitalier

Le point sur | 4 min | le 28/03/13

Souci majeur des chargés de sécurité, la gestion des liquides inflammables dans les établissements de santé est souvent rendue difficile du fait de leur utilisation quotidienne dans beaucoup de services et du manque d’information sur les dangers de certains produits.

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Les panneaux photovoltaïques : une innovation à risque

Le point sur | 5 min | le 24/10/11

La sécurité des biens et des personnes doit implicitement être prise en compte dans l’installation et l’entretien des panneaux photovoltaïques. Pour le compte du Ministère de l’Ecologie, l’INERIS et le CSTB ont notamment réalisé une étude sur les risques incendie et publié en mai 2011 quelques règles à suivre en ce domaine.

quid des affaires patients en cas de perte ou de déterioration

Effets personnels des patients : quid en cas de perte ou détérioration ?

Infos juridiques | 4 min | le 03/12/09

La responsabilité civile des établissements sanitaires et médico-sociaux (publics et privés) en cas de perte, vol ou détérioration des biens des personnes accueillies est régie par les dispositions des articles L 1113-1 à L 1113-10 (ancienne loi 92-614 du 6 juillet 1992) et R 1113-1 à R 1113-9 (ancien décret 93-550 du 27 mars 1993) du code de la santé publique (CSP).

risques et solutions techniques coup de foudre

Coup de foudre : risques et solutions techniques

Le point sur | 3 min | le 11/10/09

La foudre frappe régulièrement les établissements sanitaires et médico-sociaux. Quels en sont les effets ? Comment s’en protéger ? Des mesures réglementaires imposent-elles des moyens de protection sur ces bâtiments recevant du public ?