Aller au contenu principal

menu
Menu

Nos experts partagent leur connaissance de l’environnement et vous accompagnent dans la compréhension des sujets d’actualités.

Retrouvez l'ensemble des publications de Sham.

Sham

5 min | le 22/07/20

Recommandations Sham : maîtrise des risques en GHT

Les recommandations en maîtrise des risques en GHT de Sham se concentrent autour de trois axes principaux : comprendre les nouveaux enjeux de la maîtrise des risques, engager une dynamique de management des risques et faire le choix d'une offre globale de maîtrise de risques.

recommandations gestion des risques GHT
donner une dimension sociale aux ght
achat d'assurance en ght
dimension sociale ght
Comprendre les nouveaux enjeux de la maîtrise des risques

Alors que la carte hospitalière a subi ces dernières années de nombreuses évolutions et qu’une reconfiguration profonde de l’offre de santé sur certains territoires peut être source d’inquiétude pour les patients, la maîtrise des risques joue un rôle essentiel dans la défense de l’image et de la notoriété des établissements de santé dans un environnement concurrentiel.

Si l’aléa, le risque et l’accident médical sont intrinsèques à l’activité médicale, le développement de nouvelles coopérations médicales crée des risques nouveaux qu’il convient d’identifier, pour mieux les prévenir.

En effet, le déploiement des GHT, la structuration d’une offre de soins à l’échelle territoriale, l’essor des pratiques ambulatoires et la mise en place de parcours patient inter-établissements répondant à une logique de gradation des soins génèrent un risque plus diffus autour de la notion de prise en charge.

Des mutations qui viennent s’ajouter à un contexte général, où les établissements de santé sont toujours plus exposés aux risques. Ainsi, en 2017, pour la seule responsabilité civile médicale, 15 800 réclamations pour préjudices corporels et matériels étaient recensées au sein des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux*, concernant principalement les accidents de causes médicales.

préparation certification commune V2020

Dans ce contexte, les établissements doivent poursuivre et renforcer la sécurisation de leurs activités et développer une ingénierie des risques médicaux et médico-légaux, pour prendre en compte au plus tôt les risques émergents.

Adaptée au déploiement des GHT, la maîtrise des risques implique une vision globale de l’offre de soins, une vision détaillée des risques par filières de soins et de l’ensemble des coopérations mises en oeuvre afin d’identifier les points de fragilité.

  • Engager une démarche de sécurisation des coopérations et de pilotage centralisé des risques en appui au déploiement des GHT.
  • Réaliser un audit de la maîtrise des risques à l’échelle du GHT.
qualité et sécurité des soins dans un ght
convergence des systèmes d'informations gestion risques technologiques
enjeu d'harmonisation des pratiques ght
Engager une dynamique de management des risques

Le GHT constitue une opportunité nouvelle pour renforcer l'accès à des soins sécurisés et de qualité partout sur le territoire.

En intégrant la politique de management des risques au coeur du projet médical partagé, les GHT ont la possibilité de renforcer, de structurer et diffuser de nouvelles pratiques. La mise en place d’une politique de qualité et de sécurité des soins déclinée à l’échelle du GHT doit permettre de réaliser un état des lieux partagé des dispositifs qualité et gestion des risques des établissements, d’harmoniser les pratiques, et de définir un plan d’actions qualité et sécurité des soins, qui pourra s’appuyer sur :

  • des visites de risques,
  • la mise en place de comités de retours d’expérience,
  • la méthode du patient traceur,
  • la réalisation de revue morbi-mortalité.

Les visites de risques réalisées par l’assureur ont pour objectif non seulement de mesurer l’exposition aux risques des établissements, mais aussi de formuler des recommandations organisationnelles et ou médico-légales. Dans ce cadre, régulièrement, l’assureur est amené à réaliser des audits sur le dossier patient selon les critères assureur.

réorganisation territoriale des soins GHT

Face à l’évolution des risques médicaux, leur concentration sur les points d’interface des parcours patients, les risques liés à la transmission d’information, des outils appropriés de maîtrise des risques doivent être mis au service des GHT.

S’engager en amont dans une dynamique territoriale de gestion des risques, permettra également aux établissements de préparer la certification commune à l’échelle du GHT à partir de 2020 et de former les équipes à la gestion du compte qualité unique.

S’engager dans une politique de maîtrise des risques permet de contrôler les coûts futurs du risque. C’est la raison pour laquelle il est déterminant de choisir un accompagnement par des équipes techniques maîtrisant finement les risques et leurs évolutions, pour la maîtrise à moyen terme des coûts de l’établissement.

  • Structurer la politique qualité et gestion des risques à l’intérieur du GHT et investir dans la maîtrise de la sinistralité.
  • S’interroger sur la couverture globale du GHT face aux nouveaux risques et notamment les risques technologiques.
organisation activité médico-technique GHT
equipement médical réforme du code des marchés publics
adaptation de la gouvernance des GHT
Faire le choix d’une offre globale de maîtrise des risques

L’assureur est un partenaire privilégié des établissements et de leur groupement dans le déploiement de méthodologies, d’outils et de ressources de maîtrise et de pilotage des risques.

Face à la nécessité d’un pilotage global des risques à l’échelle du GHT, et non plus à l’échelle d’un seul établissement c’est-à-dire d’un seul acteur, la maîtrise des risques doit accompagner l’évolution d’une assurance à l’échelle de l’établissement vers une assurance à l’échelle du parcours de soins sur un territoire.

Aujourd’hui, la maîtrise des risques médicaux dépasse le seul contrat d’assurance, pour se concrétiser à travers une solution globale associant :

  • la gestion des risques à priori,
  • la mise en place de visites de risques,
  • l’analyse de la sinistralité,
  • l’établissement de recommandations et de plan d’action,
  • l’assistance et veille juridique,
  • des formations…
  • l'indemnisation des victimes avec une gestion experte et adaptée des situations et une gestion des risques à posteriori
  • le reporting avec analyse de la sinistralité,
  • un appui à la mise en oeuvre de recommandations,
  • la participation aux comités de suivi,
  • une adaptation de la couverture et de la prime.
nouvelle approche de la responsabilité civile médicale

Pour ce faire, l’assureur dispose à la fois d’outils de connaissance de l’activité des établissements et des risques associés, d’une connaissance via l’assurance de la quasi-totalité des établissements et de leur sinistralité ainsi que de solutions de cartographie des risques du groupement et de maîtrise centralisée des risques.

Cet accompagnement global de l’établissement et de son GHT, permettra une meilleure sécurisation de l’activité, une amélioration des soins rendus au patient, ainsi qu’un renforcement de la performance financière et sociale. L’assureur, de par son expérience transversale, au sein de tous les types d’établissements, du CHU aux structures médico-sociales, et sa maîtrise de l’ensemble des risques, doit accompagner le GHT dans le renforcement de sa politique de maîtrise des risques.

Cette offre globale est l’une des clés de la réussite de Sham en Espagne et en Italie et dans le secteur privé en France. Adaptée aux GHT, elle contribuera demain à maîtriser les risques médicaux, à préserver l’image et la notoriété des établissements ou de leur GHT, tout en maîtrisant le coût du risque.

En conclusion, Sham recommande :

  • d'intégrer la performance sociale, et notamment la qualité de vie au travail, comme un élément essentiel de la chaîne de maîtrise du risque ;
  • de faire le choix d’un accompagnement global du GHT en maîtrise des risques.